J.O. 100 du 28 avril 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0610020V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 15505. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Produits alimentaires. - Dosage des éléments traces. - Dosage du sodium, du magnésium et du calcium par spectrométrie d'absorption atomique de flamme après digestion par micro-ondes (indice de classement : V03-101PR).

PR NF ISO 5529. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Blé tendre. - Détermination de l'indice de sédimentation. - Test de Zélény (indice de classement : V03-704PR).

PR NF ISO 8262-1. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode gravimétrique Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 1 : aliments pour enfants en bas âge (indice de classement : V04-051-1PR).

PR NF ISO 8262-2. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode gravimétrique Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 2 : glaces de consommation et préparations pour les glaces à base de lait (indice de classement : V04-051-2PR).

PR NF ISO 8262-3. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Produits laitiers et produits à base de lait. - Détermination de la teneur en matière grasse par la méthode gravimétrique Weibull-Berntrop (méthode de référence). - Partie 3 : cas particuliers (indice de classement : V04-051-3PR).

PR NF ISO 9231. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Lait et produits laitiers. - Détermination des teneurs en acides benzoïque et sorbique (indice de classement : V04-146PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60664-1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension. - Partie 1 : principes, exigences et essais (indice de classement : C20-040-1PR).

PR NF EN 60599/A1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Matériels électriques imprégnés d'huile minérale en service. - Guide pour l'interprétation de l'analyse des gaz dissous et des gaz libres (indice de classement : C27-239/A1PR).

PR NF EN 50397-2. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Conducteurs gainés pour lignes aériennes et accessoires associés pour des tensions assignées supérieures à 1 kV c.a. et ne dépassant pas 36 kV c.a. - Partie 2 : accessoires pour conducteurs gainés : essais et exigences (indice de classement : C34-300-2PR).

PR NF EN 61010-1. - Date de clôture : 9 mai 2006.

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C42-020PR).

PR NF EN 60534-9. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Vannes de régulation des processus industriels. - Partie 9 : procédures d'essai pour la mesure de la réponse des vannes de régulation à des signaux d'entrée échelonnés (indice de classement : C46-523PR).

PR NF EN 61131-2. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Automates programmables. - Partie 2 : spécifications et essais des équipements (indice de classement : C46-614PR).

PR NF EN 60034-9/A1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Machines électriques tournantes. - Partie 9 : limites de bruit (indice de classement : C51-119/A1PR).

PR NF EN 62271-209. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Raccordement de câbles pour appareillage sous enveloppe métallique à isolation gazeuse de tension assignée égale ou supérieure à 52 kV. - Câbles remplis d'un fluide ou à isolation extrudée. - Extrémité de câble sèche ou remplie d'un fluide (indice de classement : C64-471-209PR).

PR NF C70-238/A1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Systèmes de signaux de circulation routière (indice de classement : C70-238/A1PR).

PR NF EN 131800. - Date de clôture : 25 avril 2006.

Spécification intermédiaire : condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polypropylène et à armatures en feuilles métalliques (indice de classement : C83-157PR).

PR NF EN 131801. - Date de clôture : 25 avril 2006.

Spécification particulière cadre : condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polypropylène et à armatures en feuilles métalliques. - Niveau d'assurance de qualité E (indice de classement : C83-158PR).

PR NF EN 131802. - Date de clôture : 25 avril 2006.

Spécification particulière cadre : condensateurs fixes pour courant continu à diélectrique en film de polypropylène et à armatures en feuilles métalliques. - Niveau d'assurance de qualité EZ (indice de classement : C83-159PR).

PR NF EN 55011. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique. - Caractéristiques de perturbations électromagnétiques. - Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-011PR).

PR NF EN 55022/A3. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Appareils de traitement de l'information. - Caractéristiques des perturbations radioélectriques. - Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-022/A3PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 13491/A1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques. - Caractéristiques requises pour l'utilisation comme barrière contre les liquides dans la construction des tunnels et des structures souterraines (indice de classement : G38-172/A1PR).

PR NF EN 13492/A1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques. - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire (indice de classement : G38-173/A1PR).

PR NF EN 13242/A1. - Date de clôture : 26 juin 2006.

Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées (indice de classement : P18-242/A1PR).

PR NF EN 15498. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Produits préfabriqués en béton. - Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat. - Propriétés et performances des produits (indice de classement : P19-818PR).

PR NF EN 14732-1. - Date de clôture : 11 mai 2006.

Structures en bois. - Eléments de mur, de plancher et de toiture préfabriqués. - Partie 1 : exigences relatives au produit (indice de classement : P21-406PR).

PR NF EN 1995-1-1/A1. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Eurocode 5. - Conception et calcul des structures en bois. - Partie 1-1 : généralités. - Règles communes et règles pour les bâtiments (indice de classement : P21-711-1/A1PR).

PR NF EN ISO 12241. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Isolation thermique des équipements du bâtiment et des installations industrielles. - Méthodes de calcul (indice de classement : P50-733PR).

PR NF EN 15500. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Régulateur électronique de zone pour le chauffage (indice de classement : P52-704PR).

PR NF DTU 53.2 P1-1. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Travaux de bâtiment. - Revêtements de sol plastiques collés. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P62-203-1-1PR).

PR NF DTU 53.2 P1-2. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Travaux de bâtiment. - Revêtements de sol plastiques collés. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de classement : P62-203-1-2PR).

PR NF DTU 53.2 P2. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Travaux de bâtiment. - Revêtements de sol plastiques collés. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P62-203-2PR).

PR NF P98-351. - Date de clôture : 21 avril 2006.

Cheminements. - Insertion des handicapés. - Eveil de vigilance. - Caractéristiques, essais et règles d'implantation des dispositifs podo-tactiles au sol d'éveil de vigilance à l'usage des personnes aveugles ou malvoyantes (indice de classement : P98-351PR).

PR NF EN 14188-4. - Date de clôture : 30 juin 2006.

Produits de scellement de joints. - Partie 4 : spécifications relatives aux primaires utilisés avec les produits de scellement de joints (indice de classement : P98-875-4PR).

PR NF EN 1846-2/A2. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Partie 2 : prescriptions communes. - Sécurité et performances (indice de classement : S61-509-2/A2PR).


SANTÉ


PR NF ISO 13779-3. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Implants chirurgicaux. - Hydroxyapatite. - Partie 3 : analyse chimique et caractérisations de la cristallinité et de la pureté de phase (indice de classement : S94-062-3PR).

PR NF ISO 17113. - Date de clôture : 15 avril 2006.

Informatique de santé. - Echange d'information entre systèmes d'information de soins de santé. - Méthode pour le développement de messages (indice de classement : S97-612PR).

PR NF X30-501. - Date de clôture : 30 avril 2006.

Emballages des déchets d'activités de soins. - Sacs pour déchets mous à risques infectieux. - Essais et spécifications (indice de classement : X30-501PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 13146-4/A1. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Applications ferroviaires. - Voie. - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation. - Partie 4 : effets produits par des charges répétitives (indice de classement : F50-050-4/A1PR).

PR NF EN 13146-8/A1. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Applications ferroviaires. - Voie. - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation. - Partie 8 : essai en service (indice de classement : F50-050-8/A1PR).

PR NF EN 4004. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P3103-H16. - Tôles et bandes 0,4 mm a 6 mm (indice de classement : L14-052PR).

PR NF EN 4006. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6082-T4 ou T42. - Tôles et bandes 0,4 mm a 6 mm (indice de classement : L14-053PR).

PR NF EN 4003. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219-T87. - Tôles et bandes 0,5 mm a 6 mm (indice de classement : L14-165PR).

PR NF EN 3999. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024-T351. - Tôles et bandes avec aptitude améliorée à l'usinage chimique 1,6 mm a 6 mm (indice de classement : L14-166PR).

PR NF EN 4002. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219-T81. - Tôles et bandes 0,5 mm a 6 mm (indice de classement : L14-167PR).

PR NF EN 4001. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024-T351. - Tôles et bandes plaquées avec aptitude améliorée à l'usinage chimique 1,6 mm a 6 mm (indice de classement : L14-168PR).

PR NF EN 3997. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024-T3. - Tôles et bandes 0,4 mm a 6 mm (indice de classement : L14-220PR).

PR NF EN 3998. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024-T4 ou T42. - Tôles et bandes 0,3 mm a 6 mm (indice de classement : L14-221PR).

PR NF EN 4005. - Date de clôture : 19 avril 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P5052-O. - Tôles et bandes 0,3 mm a 6 mm (indice de classement : L14-310PR).

PR NF EN 3646-001. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L54-146-001PR).

PR NF EN 2995-005. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs unipolaires compensés en température, intensités nominales 1 A à 25 A. - Partie 005 : avec contact de signalisation polarisé. - Norme de produit (indice de classement : L58-600-005PR).

PR NF EN 2996-004. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs tripolaires compensés en température, intensités nominales 1 A à 25 A. - Partie 004 : avec contact de signalisation norme de produit (indice de classement : L58-610-004PR).

PR NF EN 2996-005. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs unipolaires compensés en température, intensités nominales 1 A à 25 A. - Partie 005 : avec contact de signalisation polarisé. - Norme de produit (indice de classement : L58-610-005PR).

PR NF EN 3661-005. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs unipolaires compensés en température, intensités nominales 20 A à 50 A. - Partie 005 : avec contact de signalisation polarisé. - Norme de produit (indice de classement : L58-620-005PR).

PR NF EN 3661-006. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs unipolaires compensés en température, intensités nominales 20 A à 50 A. - Partie 006 : avec contact de signalisation polarisé. - Version pour barre bus. - Norme de produit (indice de classement : L58-620-006PR).

PR NF EN 3662-005. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs tripolaires compensés en température, intensités nominales 20 A à 50 A. - Partie 005 : avec contact de signalisation polarisé. - Norme de produit (indice de classement : L58-630-005PR).

PR NF EN 3662-006. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs tripolaires compensés en température, intensités nominales 20 A à 50 A. - Partie 006 : avec contact de signalisation polarisé. - Version barre-bus. - Norme de produit (indice de classement : L58-630-006PR).

PR NF EN ECSS-E-30-02. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Ingénierie spatiale. - Conception structurale des enceintes pressurisées (indice de classement : L90-083PR).

PR NF EN ECSS-E-40-03. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Ingénierie spatiale. - Logiciel du segment sol (indice de classement : L90-094PR).

PR NF EN ECSS-E-70-31. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Ingénierie spatiale. - Systèmes sol et exploitation. - Données normalisées de définition pour la surveillance et le pilotage (indice de classement : L90-107PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 13001-2/A1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Appareils de levage à charge suspendue. - Conception générale. - Partie 2 : effets de charge (indice de classement : E52-012/A1PR).

PR NF EN ISO 7779/A2. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Acoustique. - Mesurage du bruit aérien émis par les équipements liés aux technologies de l'information et aux télécommunications (indice de classement : S31-072/A2PR).

PR NF ISO 11783-3. - Date de clôture : 22 mai 2006.

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Réseaux de commande et de communication de données en série. - Partie 3 : couche liaison de données (indice de classement : U05-100-3PR).

PR NF EN 15503. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Matériel de jardinage. - Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin. - Sécurité (indice de classement : U15-136PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 860. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Travail terminologique. - Harmonisation des concepts et des termes (indice de classement : X03-008PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN 15493. - Date de clôture : 30 mai 2006.

Bougies. - Spécification relative à la sécurité incendie (indice de classement : D90-501PR).

PR NF EN 15494. - Date de clôture : 30 mai 2006.

Bougies. - Etiquettes de sécurité et avertissements (indice de classement : D90-502PR).

PR NF ISO 9073-15. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Textiles. - Méthodes d'essai pour nontissés. - Partie 15 : évaluation de la perméabilité à l'air (indice de classement : G07-171-15PR).

PR NF ISO 9073-18. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Textiles. - Méthodes d'essai pour nontissés. - Partie 18 : détermination de la résistance à la rupture et de l'allongement de matériaux nontissés par l'essai de traction à l'arrachement (indice de classement : G07-171-18PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 200. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Robinetterie sanitaire. - Robinets simples et mélangeurs. - Spécifications techniques générales (indice de classement : D18-201PR).

PR NF EN ISO 17294-1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Qualité de l'eau. - Application de la spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif (ICP-MS). - Partie 1 : lignes directrices générales (indice de classement : T90-163PR).

PR NF EN 1197. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Bis-dihydrogénophosphate de zinc en solution (indice de classement : T94-350PR).

PR NF EN 15482. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Permanganate de sodium (indice de classement : T94-427PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF M60-761-1. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Partie 1 : le radon 222 et ses descendants à vie courte dans l'eau : leurs origines et méthodes de mesure (indice de classement : M60-761-1PR).

PR NF M60-761-2. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Partie 2 : le radon 222 et ses descendants à vie courte dans l'eau : mesures par spectrométrie gamma (indice de classement : M60-761-2PR).

PR NF M60-761-3. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Partie 3 : le radon 222 et ses descendants à vie courte dans l'eau : mesures par dégazage (indice de classement : M60-761-3PR).

PR NF EN ISO 16712. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Qualité de l'eau. - Détermination de la toxicité aiguë des sédiments marins et estuariens vis-à-vis des amphipodes (indice de classement : T90-373PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR FD ISO 22938. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Gestion de documents. - Format d'échange de données pour la gestion de documents/contenu électroniques (indice de classement : Z42-016PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 15484. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Ethanol comme base de mélange à l'essence. - Dosage du chlorure inorganique. - Méthode potentiométrique (indice de classement : M07-120PR).

PR NF EN 15486. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Ethanol comme base de mélange à l'essence. - Dosage du soufre. - Méthode par fluorescence ultraviolette (indice de classement : M07-122PR).

PR NF EN 15487. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Ethanol comme base de mélange à l'essence. - Détermination de la teneur en phosphore. - Méthode spectrométrique au molybdate d'ammonium (indice de classement : M07-123PR).

PR NF EN 15488. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Ethanol comme base de mélange à l'essence. - Détermination de la teneur en cuivre. - Méthode par spectrométrie d'absorption avec four en graphite (indice de classement : M07-124PR).

PR NF EN 15489. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Ethanol comme base de mélange à l'essence. - Détermination de la teneur en eau. - Méthode de titrage Karl Fischer par coulométrie (indice de classement : M07-125PR).

PR NF EN 15490. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Ethanol comme base de mélange à l'essence. - Détermination du pHe (indice de classement : M07-126PR).

PR NF EN 15491. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Ethanol comme base de mélange à l'essence. - Détermination de l'acidité totale. - Méthode de titrage par indicateur coloré (indice de classement : M07-127PR).

PR NF EN 15492. - Date de clôture : 31 mai 2006.

Ethanol comme base de mélange à l'essence. - Détermination de la teneur en chlorure minéral. - Méthode par chromatographie ionique (indice de classement : M07-128PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 15495. - Date de clôture : 20 juin 2006.

Essais non destructifs. - Emission acoustique. - Vérification des équipements métalliques sous pression pendant l'épreuve. - Localisation par zone des sources d'EA (indice de classement : A09-392PR).

PR NF EN ISO 18595. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Soudage par résistance. - Soudage par points de l'aluminium et des alliages d'aluminium. - Soudabilité, soudage et essais (indice de classement : A87-002PR).

PR NF EN 13235. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Céramiques techniques avancées. - Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute température sous atmosphère inerte. - Détermination du comportement au fluage (indice de classement : B43-351PR).

PR NF EN ISO 11117. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Bouteilles à gaz. - Chapeaux fermés et chapeaux ouverts de protection des robinets. - Conception, construction et essais (indice de classement : E29-691PR).

PR NF E66-239. - Date de clôture : 1er juin 2006.

Fraises à lames amovibles à surfacer, ou à surfacer et dresser, à queue cône 7/24 (indice de classement : E66-239PR).

PR NF EN 13445-2/A4. - Date de clôture : 29 mai 2006.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 2 : matériaux (indice de classement : E86-200-2/A4PR).

PR NF EN 13445-4/A3. - Date de clôture : 29 mai 2006.

Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 4 : fabrication (indice de classement : E86-200-4/A3PR).

PR NF ISO 1126. - Date de clôture : 5 juin 2006.

Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de la perte à la chaleur (indice de classement : T45-131PR).

PR NF ISO 15632. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Analyse par microfaisceaux. - Spécifications instrumentales pour spectromètres de rayons X à sélection d'énergie avec détecteurs à semi-conducteurs (indice de classement : X21-008PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.